1) Éditeur du site
Nom / Dénomination : ACL Digital
Statut : [À RENSEIGNER : auto-entrepreneur / EI / EURL / SASU / association / particulier]
Responsable de publication : [À RENSEIGNER : Nom Prénom]
Adresse : [À RENSEIGNER : adresse complète]
Téléphone : [À RENSEIGNER : téléphone]
Email : [À RENSEIGNER : email pro]
SIRET : [À RENSEIGNER : SIRET]
RCS / RM : [À RENSEIGNER : RCS / RM si applicable]
TVA intracommunautaire : [À RENSEIGNER : TVA intracommunautaire si applicable]
2) Hébergement
Hébergeur : [À RENSEIGNER : hébergeur]
Raison sociale : [À RENSEIGNER : raison sociale]
Adresse : [À RENSEIGNER : adresse]
Téléphone : [À RENSEIGNER : téléphone]
Site web : [À RENSEIGNER : site web]
3) Conception / réalisation & crédits
Conception & développement : NyXon Studio
Crédits médias : [À RENSEIGNER : crédits photos/vidéos/icônes, licences]
4) Accès au site et conditions d’utilisation
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. NyXon Studio ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder.
5) Propriété intellectuelle
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6) Liens hypertextes
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Responsable du traitement : ACL Digital
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Contact : [À RENSEIGNER : email pro]
DPO : [À RENSEIGNER : DPO si applicable]
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Finalités
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Destinataires
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Transferts hors UE
[À RENSEIGNER : uniquement si outils hors UE]
Durées de conservation
- Demandes de contact : 12 mois
- Prospects / devis non aboutis : 36 mois
- Logs techniques : 12 mois
Droits
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Gestion du consentement : [À RENSEIGNER : comment gérer le consentement (bandeau, lien “Gérer les cookies”)]
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9) Sécurité
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10) Droit applicable et juridiction compétente
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11) Contact
Pour toute question : [À RENSEIGNER : email pro].